Les Règles d'Utilisation Acceptables sur DALnet
v1.1
Dernièrement modifiées le 3 Février 2003
Partie 1
I. Introduction
II. Droits et Responsabilités
III. Application
Partie 2
Les actes qui Violent ces Règles
Plus d'Information
PREMÈRE PARTIE
I. Introduction
Ces Règles d'Utilisation Acceptables régissent l'utilisation d'ordinateurs
et des serveurs sur le Réseau DALNET Internet de Relais de Discussion
(Internet Relay Chat), y compris mais non limité à ses forums de discussion,
pages Web et les services de courrier électronique. En tant qu'utilisateur
de ces ressources, vous êtes responsables de la lecture et de la
compréhension ce document. Ce document protège les utilisateurs de DALNET,
le matériel ordinateurs, les réseaux et les administrateurs de système.
La connexion au réseau IRC DALNET est un privilège, et non pas un droit.
DALnet se réserve le droit de refuser l'accès à son réseau sans
avertissement préalable et sans obligation de fournir de motifs. Lorsque un
motif est fourni, il l'est à la seule discrétion de DALNET.
DALnet est un forum non modéré rendu possible par les donations des
fournisseurs d'accès Internet et de son personnel de volontaires bénévoles.
En vous connectant à DALNET vous acceptez le statut d'invité sur un système
privé. Votre droit d'utilisation est révocable à tout moment pour n'importe
quelle motif. Vous aussi acceptez que vous n'avez aucune revendication sur
n'importe quelles données maintenues par DALNET que vous avez utilisé.
DALnet ne vérifie ni ne contrôle le contenu transmis via ses services et,
comme tel, ne garantit pas l'exactitude, l'intégrité ou la qualité d'un tel
contenu. Vous comprenez qu'en utilisant DALnet, vous pouvez être exposés à
un contenu qui est offensif, offensant, indécent ou répréhensible. En toutes
circonstances DALNET N'EST PAS responsable quelque soient le moyen, le
contenu, y compris, mais non limité à, quelques soient les erreurs ou
omissions dans n'importe quel contenu, ou pour n'importe quelle perte ou
dégâts de n'importe quelle sorte encourue suite à l'utilisation de n'importe
quel contenu posté, envoyé par courrier électronique, transmis ou autrement
rendu disponible via DALNET.
DALnet se réserve le droit de changer ces Règles d'Usages Acceptables (AUP)
et n'importe quels termes ou conditions de service à tout moment sans avis
préalable. Cependant, une notice sera envoyée à la liste d'adresses
dalnet@dal.net , si possible, au moins 10 jours précédant de tels
changements. La notice est considérée comme fournie dès sa transmission.
Ces règles AUP de DALNET sont revues constamment. Nous prenons
considérations des commentaires de nos utilisateurs et du personnel
expérimenté. Nous modifions ce document chaque fois qu'il est nécessaire.
Vous êtes soumis à l'AUP en effet pendant le temps que vous utilisez
n'importe quelle ressource/service de DALNET et à chaque révision de l'AUP
cela prend effet immédiatement après. Cette version AUP de DALNET annule et
remplace toutes les versions précédentes.
La formation, la construction et l'exécution de l'AUP seront interprétés
conformément aux lois de l'État de Californie (USA). Si n'importe quelle
disposition de l'AUP est tenu comme invalide ou inapplicable, le reste des
dispositions de l'AUP restera néanmoins en vigueur dans toutes les autres
circonstances.
II. Droits et Responsibilités
Ce réseau peut fournir localement l'accès aux ressources, aussi bien que la
possibilité de communiquer avec d'autres utilisateurs dans le monde entier.
Un tel accès ouvert est un privilège et exige que des utilisateurs
individuels agissent avec sérieux. Les utilisateurs doit respecter les
droits des autres utilisateurs, respecter l'intégrité des systèmes et des
ressources physiques liées et observer toutes les lois appropriées,
règlements et obligations contractuelles.
Les informations électroniques étant volatiles et pouvant être facilement
reproduites, les utilisateurs doivent accorder toute leur attention à la
reconnaissance et le respect du travail des autres par une stricte adhésion
aux accords de licence de logiciels et aux lois relatives aux droits
d'auteurs. DALnet coopérera ouvertement et entièrement avec les organismes
dûment autorisés, chargés de l'application de la loi, dans leurs efforts de
mettre en application leurs lois.
Par l'utilisation de DALnet, vous consentez à indemniser et tenir couvert
financièrement DALNET, ses fournisseurs de ressource, officiers, opérateurs,
administrateurs et d'autres agents de chacune et de toutes les
revendications, coûts, frais, dépenses des jugements, des causes d'action,
des honoraires d'avocat, litige et frais de justice, résultant de
l'utilisation des services DALNET de quelques manières que ce soit,
directement ou indirectement ou pour le détournement, le non respect ou
l'omission de quel texte de loi.
Vous êtes entièrement responsable pour la connaissance et l'adhésion à
chacune et toutes les lois, des lois, statuts, règles et des règlements se
rapportant (1) à votre utilisation de n'importe quel service de DALNET, (2)
les moyens de communications par lesquels vous connectez votre terminal,
ordinateur individuel ou d'autres dispositifs aux services de DALNET ou à
n'importe quel service fourni par DALNET et (3) le serveur DALNET local
auquel vous êtes connecté comme exposé dans son Message du Jour (/motd).
Les droits qui vous sont accordés ne peuvent être transférés, cédés,
partagés, vendus, ou utilisé par quelqu'un d'autre que vous.
DALnet a le droit de supprimer TOUS les fichiers de données, ou d'autres
informations stockées dans n'importe quelle base de données faite
fonctionnant et exploitée par un des responsables de DALNET ou sous les
auspices de DALNET une fois votre enregistrement de pseudo ou canal sont
terminés, par vous ou DALNET.
Aucune garantie n'est accordée par DALNET concernant les informations,
services ou produits fournis par la connexion avec, ou localisé sur les
systèmes informatiques appartenant, ou exploité sous les auspices de DALnet
ou autres services fournis par DALNET. Par les présentes DALnet dément
expressément chacune et toutes les garanties, y compris sans restriction (i)
les garanties quant à la disponibilité, l'exactitude, ou le contenu des
informations, produits, ou services et (ii) n'importe quelles garanties de
commercialisation ou d'aptitude pour un but particulier.
DALnet n'endosse aucune responsabilité quant aux dégâts et dommages causés
ou prétendument causés par n'importe quel échec d'exécution ou de
performance, erreur, omission, interruption, la hausse de tension électrique
et ses dégâts ou l'interférence, l'effacement, le défaut, le retard dans les
opération, transmission ou la faiblesse et l'échec d'une communication.
Aucun agent, officier, ou représentant de DALNET n'ont aucune autorité à
lier DALNET à n'importe quelle affirmation, représentation, ou garantie
concernant les services fournis par DALNET.
III. Applications
Les infractions mineures de ces Règles ainsi que les simples erreurs de
conduite, lorsqu'elles sont involontaires et incidentes, comme la connexion
des clients multiples, ou le flood, sont généralement traitées de manière
informelle par un opérateur du réseau et peuvent aboutir à une interdiction
provisoire du réseau /kill ou traitées par le courrier électronique ou la
discussion en ligne et la formation.
Les infractions mineures répétées ou l'inconduite qui constitue des actes
graves et sérieux peuvent aboutir à la perte provisoire ou permanente de
privilèges d'accès au réseau K-line ou à la modification de ces privilèges.
Des violations plus sérieuses incluent, mais ne sont pas limitées à
l'utilisation non autorisée des comptes Nickserv/chanserv, la tentative de
de vol des mots de passe ou des données, le harcèlement répété, ou
comportement menaçant. De plus le fournisseur d'accès du contrevenant sera
très probablement informé.
Le harcèlement, comme mentionné ci-dessus, inclura la liste non limitative
suivante:
(*) Communication indésirable répétée à un utilisateur qui dépasse la
capacité raisonnablement attendue par cet utilisateur de traiter avec la
situation (par exemple. / Ignore /silence).
(*) L'utilisation des ressources du réseau pour une publication (visible
de l'extérieur d'un un canal, par exemple dans le /topic) contrariante,
diffamante, ou avilissant quelqu'un.
(*) Transmission, sans consentement, à une personne privée/privilégiée
d'une identification et / ou d'informations financières. Exemples : nom
réel, numéro de téléphone, adresse, numéro de sécurité sociale, numéros de
compte Bancaire, numéros de carte de crédit, etc...
[Note: Les salons structurés pour faciliter le harcèlement précédemment
détaillé feront l'objet d'une fermeture.]
En recevant "une k-line", l'utilisateur est avisé qu'il ne sera plus
autorisé à avoir accès aux systèmes de DALNET. Toutes tentatives de
contourner cette interdiction sera considérée comme une violation des
systèmes de DALnet soumises aux poursuites civiles et, s'il y a lieu,
pénales. L'utilisateur est informé de la possibilité de se mettre en contact
via le courrier électronique à l'adresse kline@dal.net pour demander, après
justification de ses actes et acceptation par DALnet, la levée de
l'interdiction afin d'être à nouveau autorisé à utiliser le réseau de
DALnet.
DALnet essaye de permettre à toute personne la possibilité d'utiliser
gratuitement ses services et sans limites. Cependant, DALnet exercera son
droit d'interdire les utilisateurs à sa propre discrétion, quand il
considère que cette interdiction est à l'avantage de la communauté dans son
ensemble. Il peut arriver que la limitation d'accès punissant un utilisateur
couvre tous les utilisateurs d'un fournisseur d'accès Internet. DALnet
consacrera tous ses efforts en collaboration avec le fournisseur d'accès
Internet affecté pour limiter l'interdiction au seul contrevenant afin de
permettre à l'utilisateur normal l'accès au réseau DALnet.
L'échec de DALNET dans l'exercice ou la mise en application de tout droit ou
disposition prévue dans l'AUP ne constitue pas une renonciation à un tel
droit ou à telle disposition.
SECONDE PARTIE
Définition : "Un compte" en ce qui concerne l'un des services (Nickserv,
Chanserv, MemoServ,...etc) désigne les données inclues dans les dits
services pour un utilisateur spécifique basé sur son pseudonyme et / ou
canal. L'accès à "un compte" se fait par la reconnaissance et la validation
du mot de passe tapé par l'utilisateur.
En créant un compte d'utilisateur vous assumez la pleine responsabilité
relative à la confidentialité de votre compte/mot de passe. Vous êtes
responsable de toutes les utilisations de votre compte, que vous ayez
autorisé un autre utilisateur expressément à l’utiliser ou non. Vous êtes
censé dans tous les cas en être le seul utilisateur.
La liste suivante énumérative mais non limitative concerne tout comportement
ou acte qui viole ces règles :
* Accès non autorisé d'un compte de NickServ et ou ChanServ.* L'utilisation
de DALnet par un accès non autorisé à n'importe quels systèmes
informatiques.
* Connecter des serveurs non autorisés sur le réseau.* Des tentatives non
autorisées de circonvenir des schémas de protection de données ou découvrir
des failles de sécurité. Cela inclue la création et/ou l'utilisation de
programmes conçus pour identifier des failles de sécurité et/ou décrypter
intentionnellement des données sécurisées.
* Sciemment ou par négligence l'exécution d'un acte qui interfèrera avec les
opérations normales d'ordinateurs, serveurs ou processus sur DALNET.
* Sciemment ou par négligence dirigeant n'importe quel programme qui peut
endommager ou placer une charge excessive sur un serveur ou le réseau. Ceci
inclut, mais n'est pas limité à, invitation en masse, des messages massifs
et des programmes connus comme les Floodbots et les clonebots.
* Connecter un programme-client automatisé (bot, fserv, etc ..) à un serveur
de DALNET sans autorisation préalable de l'administration de ce serveur.
* Utiliser des ressources de DALnet pour activité pour une commerciale,
comme la publicité ou la vente d'un produit, dans un but de profit
financier, sans avoir obtenu l'approbation préalable de l'administration de
DALNET.
* la contrefaçon de l'identité d'un utilisateur ou d'une machine dans une
électronique Communication.
* Utilisation de messages obscènes ou à caractère sexuel et harcèlement par
images ou texte sur un salon public sans le consentement antérieur des
opérateurs de ce canal.
* répéter ou transmettre, intentionnellement, des matériaux de manière
rapide produisant un effet de harcèlement des utilisateurs afin de provoquer
un flood.
* La tentative de contrôler ou falsifier les communications électroniques
d’un autre utilisateur.
* Communications, lecture, reproduction, changement, suppression de
n'importe quelle partie du compte Nickserv/ChanServ/MemoServ d'un autre
utilisateur sans accord l'explicite du propriétaire.
* L'utilisation d'un canal dans le but essentiel de faciliter le transfert
de fichiersPour plus d'informations sur tout ce qui est relatif au contenu
de ce document, s'il vous plaît contactez help@dal.net ou si vous êtes en
ligne, / join #operhelp et demandez à contacter un administrateur de DALNET.
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